|
|
CONDITIONS DE VENTE
 Veuillez clicker ici pour nos conditions de vente (PDF) |
1. Généralités 2. Offre et Commande 3. Propriete Intellectuelle et Confidentialite 4. Modéles et Outillages 5. Inserts 6. Délais de Livraison 7. Livraison et Transfert de Risques 8. Prix 9. Poids 10. Quantités 11. Conditions de Paiement 12. Pieces-Type, Contrôle et Réception des Piéces 13. Assurance-Qualité 14. Responsabilite Civile et Garantie 15. Droit de Réserve de Propriété 16. Clause de Sauvegarde 17. Juridiction |
